Bail et contrat de bail foncier

A la queue avec la solution juridique thaïlandais, l'acquisition d'un droit d'utiliser un terrain ou. Das Land Leasing-dar.

Ainsi, les signes extraterrestres un bail, Louer- et de location avec le propriétaire du terrain de. La totalité du montant de la location, soit pratiquement le même «prix d'achat», est généralement payé à l'avance.

Outre la location pure, une loi sur le logement, un Niesbrausrecht ("Usufruit") et un droit supplémentaire à construire ("Surfaces") être réglé en faveur de l'acquéreur étranger.

Le locataire a ainsi gagné la possession de la terre pour la durée convenue. Il a également le droit, d'utiliser la terre, Donc, il a le droit exclusif à la propriété, Il peut ainsi construire une maison et vivre dans ce, ce bail, démolir une maison existante, étendre ou modifier.

Lorsqu'il est correctement par un accord à ce droit d'usage peuvent continuer, sans le consentement du propriétaire du bien, être transférés à des tiers. Il est donc recommandé nécessairement, est de convenir expressément dans un contrat, Ainsi les droits de pouvant être héritées, sont cessibles et transmissibles.

Des précautions doivent également être prises en cas, que l'une des parties décède avant la fin de la durée du bail, parce que le contrat de location est conclu seulement entre les parties. Il n'est donc pas automatiquement, être que des tiers tels que les héritiers du locataire entrepreneur automatiquement après sa mort. Devraient continuer à être régie par un contrat, que le locataire a la possibilité, continuer à louer le terrain.

Enfin, conformément à la loi thaïlandaise, toute location doit- et louer, qui est conclu pour une période de plus de trois ans, être dûment enregistré auprès de l'Office des terres. Utilisation- Vivants- ou bâtiment de droit de l'étranger doit être enregistré au bureau donc ensuite. S'abstiendront de cela, l'étranger ne peut invoquer après trois ans sur le contrat devant un tribunal thaïlandais.

Le contrat peut continuer à utiliser le délai légal maximum de 30 Pas dépasser ans. Remarque, que l'utilisation juste après l' 30 Ans peut être prolongée. Une option d'extension correspondant doit être expressément convenu par contrat.

Une autre possibilité, que les étrangers qui investissent peuvent obtenir, est un accord de prêt supplémentaire avec le propriétaire thaïlandais. L'enregistrement d'une hypothèque ou d'. Cependant, une hypothèque garantissant le remboursement du prêt n'est pas possible, lorsque l'Office des terres suppose, que le propriétaire thaïlandais ne sert comme un homme avant de l'étranger et pour cette seule détient la propriété.

Est-ce possible, qu'un accord de licence 30 Ans ou à vie au profit du bénéficiaire est enregistrée et en outre un contrat de prêt privé est conclu. L'enregistrement d'une hypothèque peut alors être postérieure à l'enregistrement, cela pourrait être évité, que le bureau de campagne d'une entreprise à partir de dérivation.

La conclusion d'un accord de prêt supplémentaire pourrait z. B. servir, d'informer le conjoint en cas de litige sous pression, si le conjoint est le propriétaire de l'immeuble, où l'on poursuit en justice pour l'encours. Gardant à l'esprit, que le caractère exécutoire contre le conjoint Thai peut être problématique pour cette seule raison, depuis l'acquisition de terres par une femme thaïlandaise mariée à un étranger ne peut être saisie et la volonté, Si l'assuré avec le ministère des Terres Thai, avoir acquis la propriété exclusive de ses propres ressources. Un accord de prêt à proximité temporelle de l'acquisition des terres, cependant, pourrait se parler à échapper et donc difficile exécutoire.

En outre, l'acheteur étranger à titre de garantie de la pièce de base du papier doit (Anode) ou ont envoyé pour garantir le prêt, parce que le propriétaire thaïlandais, une description de la parcelle ou de la charge ne peuvent pas faire sans ce certificat.

Comme une garantie supplémentaire peut être convenu, que l'étranger reçoit la procuration du propriétaire, qu'il peut vendre la propriété à tout moment et réécrire.

Volontiers, Monsieur RA Marcus Scholz pour plus d'informations sur ce sujet et d'autres questions juridiques de droit thaïlandais est en cours www.thairecht.com ou J'ainfle@thleirecht.com disponible.